Bonjour à tous 😉

Il vous est sûrement déjà arrivé de craindre (ou de constater) que quelqu'un s'approprie des oeuvres que vous avez publiées (sur internet ou tout autre support) afin de mettre à son profit vos créations. Il est impossible d'empêcher des personnes de copier, cependant, il existe des moyens légaux de les dissuader ou bien de faire jouer la justice.

Le droit d'auteur s'applique dès la création de l'oeuvre, néanmoins la première mesure peut consister à indiquer, à titre d'information, le droit d'auteur en vigueur sur les documents publiés sur votre site. Il est ainsi recommandé de mettre une note de bas de page envoyant éventuellement vers un texte plus consistant décrivant les conditions d'utilisation des éléments du site. Par exemple :

• Tous droits réservés - Année - Auteur

Ou encore :

• © Copyright Année - Auteur

Malgré avoir mis ces mentions, il se peut que votre plagieur s'en moque royalement et récupère quand même le contenu de votre site...

Voici donc les étapes pour supprimer le contenu volé :

Etape 1 : Rentrer en contact avec le plagieur

Et oui, aussi fou que cela puisse paraître, c'est la 1ère étape, la plus évidente : rentrer en contact avec le plagieur. Comment rentrer en contact avec lui ? C'est tout simple.

Utilisez les informations présentes sur le site plagié, comme des réseaux sociaux par exemple. Si des comptes sociaux sont présents, contactez le plagieur par ces biais là...

S'il n'y a aucune présence de comptes sociaux, utilisez les informations issues du WHOIS. Ce site pourra vous aider 😉

En fonctions des informations affichées, il se peut que vous trouvez l'adresse email du propriétaire du site plagié... Une fois rentrer en contact avec lui, ne l'insultez pas ! Posez-lui simplement la question : "bonjour, j'aimerais savoir pourquoi le contenu de mon site a été volé par tes soins ?", en fonction de sa réponse, rappellez-lui les textes de lois que vous pouvez retrouver sur ce lien 😉

Avec un peu de chances, il se peut que votre plagieur prenne conscience que ce qu'il fait n'est pas autorisé et qu'il supprime tout le contenu volé 😉

Il se peut également qu'il soit non-coopératif, c'est pour cela que vous devez passer à l'étape 2 😉

Etape 2 : Contacter l'hébergeur qui héberge le site

Si vous avez réussi ou non à rentrer en contact avec le plagieur, je vous conseillerais alors de contacter l'hébergeur également après une semaine.

Pour trouver l'hébergeur d'un site, c'est très simple, il suffit d'entrer le domaine concerné sur ce site dans le champ "Enter a domain name to get started..." 😉

Par la suite, il vous donnera le nom de l'hébergeur, il suffira alors pour vous de rechercher simplement celui-ci sur Google.

Prenez contact avec l'hébergeur, dans la partie "Contact" de leur site ou la partie "Abuse" (abus en français)

• S'il s'agit d'un hébergeur français, faites votre demande en français
• S'il s'agit d'un hébergeur étranger, faites votre demande en anglais (c'est la langue internationale, aidez-vous de DeepL si vous avez du mal avec l'anglais 😉)

Lorsque vous faites votre demande, soyez respectueux, utilisez les formules de politesse et rédiger votre demande. Fournissez à l'hébergeur des captures d'écran du contenu volé ainsi que l'URL complète du site.

Par chance, l'hébergeur supprimera le site et suspendra le compte du plagieur 😉

Etape 3 : Contacter le registraire qui gère le nom de domaine du site

Si vous avez réussi ou non à rentrer en contact avec le plagieur et l'hébergeur, je vous conseillerais alors de contacter le registraire du domaine également après une semaine.

Pour trouver le registraire d'un domaine, c'est très simple, il suffit d'entrer le domaine concerné sur ce site 😉

Par la suite, il vous donnera le nom du registraire, il suffira alors pour vous de rechercher simplement celui-ci sur Google.

Prenez contact avec le registraire, dans la partie "Contact" de leur site ou la partie "Abuse" (abus en français)

• S'il s'agit d'un registraire français, faites votre demande en français
• S'il s'agit d'un registraire étranger, faites votre demande en anglais (c'est la langue internationale, aidez-vous de DeepL si vous avez du mal avec l'anglais 😉)

Lorsque vous faites votre demande, soyez respectueux, utilisez les formules de politesse et rédiger votre demande. Demandez au registraire de suspendre le nom de domaine pour cause de copyright.

Par chance, le registraire empêchera l'accès au site 😉

Etape 4 : Adresser une plainte aux services concernés

Si malgré vos demandes via l'hébergeur du site, au registraire et au plagieur et qu'aucun d'entre eux ne réagissent, vous devez portez plainte.

Voilà le modèle de plaintes à respecter (respecter la mise en forme, les espaces...etc.) :

[Prénom] [Nom]

[Adresse]

[Code postal] [Commune]

[Téléphone]

Madame, Monsieur

[Commune]

[Adresse]

[Code postal] [Commune]

À [Commune], le [Date du jour]

Objet : Dépôt de plainte

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous informer des faits suivants :

[Indiquez ici les faits commis par le plagieur]

En conséquence, je souhaite porter plainte [contre X/contre monsieur [Nom/Prénom]/contre madame[Nom/Prénom]] pour ces faits.

Je vous précise [ne pas disposer de témoin de ces faits/qu'il y a un témoin de ces faits/qu'il y a des témoins de ces faits].

Je vous remercie de considérer ce courrier comme un dépôt de plainte.

Dans l'attente des suites que vous donnerez à ce courrier, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma plus haute considération.

[Prénom] [Nom]

Remplacez ce qui se trouve entre crochet par le contenu dédié 😉

Votre plainte peut prendre beaucoup de temps pour être traiter car le service concerné peut en recevoir beaucoup, ce qui surcharge le service...

Mais elle sera traité un jour ou l'autre... Une fois cela fait, continuez à harceler l'hébergeur, le registraire et le plagieur par la même demande pour accélérer le processus...

Etape 5 : Essayer de changer le contenu de votre site

Si toutes les étapes précédentes ne vous ont rien donné, essayez de changer le contenu de votre site, en y incluant un nouveau design avec un nouveau contenu... Le contenu volé du plagieur ne sera plus le même que le votre bien que ce travail vous appartenait...

Dans tout les cas, si vous refusez d'accepter que le plagieur garde votre contenu, recommencer les différentes étapes encore et encore. Vous devez vous armer de patience dans ce cas là ! 😉

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à les poser en commentaires !

Si vous avez besoin d'aide, créez un topic !

Bonne continuation sur Sitedudev !